MENTIONS LEGALES

Version du 02/02/2022

En conformité avec l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.artichaut-productions.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : ARTICHAUT PRODUCTIONS Statut : Association loi 1901 Adresse : 2 cour Saint-Pierre, 75017 Paris Tel : 01 43 78 09 83 Responsable publication : Louise Bouchoucha

HEBERGEUR OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. www.ovh.com

RESPONSABILITE

Artichaut Productions s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Artichaut Productions ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations. Artichaut Productions décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le site. Artichaut Productions n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le site, ou encore à l’impossibilité d’accéder au site. De même, la société décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites internet tiers sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle, y compris lorsque ces sites internet contiennent des liens hypertexte vers le site. L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site par des actes ayant pour effet de nuire au site, ou aux autres utilisateurs.